Mentions légales et Politique de confidentialité

1. Mentions légales

1.1. Editeur du Site

Le site web https://cerveau-enfant.org/ est édité par l’Institut Robert-Debré du Cerveau de l’Enfant / Fondation AP-HP, crée par le décret n° 2015-532 du 13 mai 2015 portant approbation des statuts de la fondation hospitalière «Fondation de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris pour la recherche», et inscrite sous le numéro 26750045201928 (SIRET).

Institut Robert-Debré du Cerveau de l’Enfant
48, boulevard Sérurier – 75019 Paris
Contact : institut.cerveau.enfant.rdb@aphp.fr

1.2 Hébergement

Hostinger, dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant: https://www.hostinger.fr/contact

1.3 Directeur de Publication et Responsable de la Rédaction

Marianne Perreau-Saussine, directrice exécutive
marianne.perreau-saussine@aphp.fr

2. Accès au site

En accédant ou en utilisant le site web de l’Institut Robert-Debré du Cerveau de l’Enfant, les visiteurs reconnaissent avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions d’utilisation. L’Institut Robert-Debré du Cerveau de l’Enfant se réserve le droit de les modifier à tout moment.

3. Contenu

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L’Institut Robert-Debré du Cerveau de l’Enfant n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. En conséquence, l’Institut Robert-Debré du Cerveau de l’Enfant décline toute responsabilité :

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Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site;

et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même l’Institut Robert-Debré du Cerveau de l’Enfant en aurait été avisé, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site, incluant toute détérioration ou tout virus qui pourrait infecter l’équipement informatique du visiteur ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Nature des informations
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4. Propriété intellectuelle

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